Conditions générales de vente

Préambule

Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées " Conditions ") sont conclues entre :
D’une part, Camillanne SARL, dont le nom commercial est Marie Puce,ci après dénommée « Marie Puce » 
Et d’autre part, les personnes, particulier ou non, souhaitant effectuer un achat via le site de vente en ligne www.mariepuce.com, ci-après dénommées les "Clients" ou le "Client" à titre individuel.

Les présentes conditions générales ci-dessous s’appliquent pour toute commande passée par le client à Marie Puce sur le site internet www.mariepuce.com.(Ci-après :  Le site internet ). 

1-La Commande

La passation d'une commande vaut acceptation par le client qui entraîne la formation du contrat et l'acceptation définitive par le client des prix et de la description des produits disponibles à la vente ainsi que de l'ensemble des conditions générales de vente.
L’acquisition de ces produits est exclusivement réservée à une utilisation personnelle et non en rapport avec l’activité professionnelle du client.
Après la prise de commande et donc l’acceptation de ces conditions, une confirmation de réception de commande qui détaillera les produits commandés ainsi que les frais de livraison parviendra par mail à l'adresse indiquée par le client.

Tous les produits sont proposés sur le site dans la limite des stocks disponibles et toute mention du stock des produits apparaissant sur le site est donnée à titre indicatif. En cas d'indisponibilité de l'un des produits, le client sera informé au plus tôt par e-mail de l'éventuelle annulation de sa commande ou de la livraison partielle de celle-ci. En conséquence, toute commande d’un produit indisponible ayant été effectivement payée, ne donnera lieu à aucune compensation, ni à aucun dédommagement autre que le remboursement dudit Produit et des éventuels frais de livraison y afférent.

Le remboursement des produits indisponibles et des éventuels frais de livraison sera effectué dans un délai maximum de 15 jours suivant le traitement de la commande.

2 - Livraisons et frais de port

Les frais de port sont communiqués au client avant l’acceptation de la commande. En fonction de l’adresse de livraison renseignée par le client, les frais de port sont offerts à compter d’un certain montant de commande. Dans tous les cas, les frais de livraison sont indiqués clairement au client lors du parcours de commande et sont consultables dans la rubrique Livraison de la page d’acceuil du site www.mariepuce.com.

Le transfert des risques sur les produits a lieu à compter de leur réception par le Client.

Les commandes passées en dehors des périodes de soldes, ventes privées, braderie, ventes de tissus au mètre sont traitées dans les 48H00 suivant leur réception. 
Les commandes passées en période de soldes, ventes privées, braderie et vente de tissus au mètre peuvent avoir un délai de traitement allongé jusqu’à 5 jours. 
Les délais de livraison sont d’environ 2 à 3 jours en France et de 5 à 15 jours à l'étranger après le traitement de la commande. Le client reçoit un mail de confirmation lors de l’expédition de sa commande et peut suivre à tout moment le transport de son colis via les numéros de colis et les suivis transmis dans l’email de confirmation de l’expédition. Si le client a créé un compte en ligne, le suivi de livraison est disponible à tout moment en se connectant directement au compte das la rubrique « mes commandes ».  

Le transporteur est seul responsable d’un éventuel dépassement des délais indiqués et, dans un tel cas, cela ne pourra en aucun cas donner lieu à une quelconque indemnité au profit du Client.

3 – Tarifs 

Tous les prix indiqués dans le site Internet sont en Euros TTC et tiennent compte de la TVA française en vigueur et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Les colis partent de France. Il n'y a pas de montant minimum de commande.
Dans le cadre de l'importation directe de produits en provenance de France métropolitaine, pour les pays hors de l'Union Européenne et les DOM TOM, des taxes à l'importation peuvent être demandées au client par le service douanier local, selon le montant du colis.
Pour plus d'informations, le client doit se renseigner auprès des services douaniers de la poste de son pays.
Le prix indiqué sur les fiches de produit ne comprend pas le transport. Ces frais dépendent de l’adresse de livraison et du mode de transport sélectionné.

4 – Paiements 

Marie Puce accepte les paiements par carte bancaire : Visa, Mastercard et par Paypal. Les modes de paiement tels que le virement bancaire et le contre-remboursement ne sont pas acceptés.
Le montant de la facture sera débité sur le compte du client au moment de votre commande.
Si un ou plusieurs produits n’ont pas pu être livré(s), le montant correspondant sera crédité à nouveau dans un délai maximum de 15 jours. En cas de refus de paiement, la commande sera annulée et le client prévenu par courrier électronique. 

5- Sécurité de paiement

Pour la sécurité des paiements, le site Marie Puce utilise une solution de paiement par carte bancaire avec le dispositif 3D secure qui permet une double identification du titulaire de la carte via un code sécurisé à usage unique. Toutes les transmissions vers les banques sont cryptées et sécurisées. A aucun moment le numéro de carte du client n’est communiqué ou stocké sur le site www.mariepuce.com.

La validation du paiement par la banque du client ne peut avoir lieu qu’après renseignement du code sécurisé reçu par le client. Le code sécurisé est reçu par SMS ou sur l’application de la banque du client et doit être renseigné dans un délai très court. En cas d’absence d’authentification du client dans les délais impartis, le paiement est refusé et la commande est annulée.  

Marie Puce se réserve le droit de refuser toute commande d'un client dont le paiement est refusé ou avec lequel il existerait un litige.

6- Echanges, retours et remboursements

Le client dispose du droit de rétractation sans avoir à se justifier et sans pénalités. Il dispose pour cela d’un délai de 14 jour à compter de la livraison de la commande, étant précisé que si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Au-delà des 14 jours de rétractation, et dans le cas où un article de vous convient pas, le client peut l’échanger ou demander le remboursement (hors soldes et promotions) dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de votre commande. Il suffit pour cela de retourner l’article non porté en ayant rempli le bon de livraison joint à votre commande à l’adresse suivante:
Marie Puce
60 rue du Cherche Midi
75006 Paris

Les frais de retours, taxes et droits de douane éventuels sont à la charge du client. 

Remboursement
Les remboursements sont possibles hors soldes, promotions et fins de séries. Le remboursement s’effectue par transaction bancaire sur la carte bancaire ou le compte paypal ayant effectué le paiement de la commande. Il porte sur le prix du produit retourné au moment de la passation de commande. Le remboursement est effectué dans les 15 jours suivants la réception du produit retourné. Les articles repris doivent être dans un état neuf et avec l’étiquette. Les articles tachés, déjà portés ou sans étiquettes ne sont pas remboursés. Si un article reçu par Marie Puce n’est pas remboursé, en raison de son état, le client sera informé par mail et pourra venir le récupérer. 

Carte Cadeau
La carte cadeau Marie Puce est valable 1 an à compter de sa date d'achat, sur le site internet. Elle comporte un code unique qui est utilisable en une ou plusieurs fois à hauteur de son montant. Elle peut être complétée par un autre moyen de paiement. La carte cadeau Marie Puce n’est pas acceptée en boutique et ne peut donner lieu à aucun rendu monnaie, ni échange ou remboursement, notamment en cas de fin de validité.  En cas de perte du code de la carte cadeau, il pourra être retransmis sur simple demande par courrier à Marie Puce, 60, rue du Cherche-Midi, 75006 Paris, sur présentation d’une pièce d’identité valide. 

7 – Garanties légales

En tant que consommateurs, vous bénéficiez de la garantie légale de conformité (articles L211-1 et suivants du Code de la Consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code Civil) pour tous les articles en vente sur le Site Internet vous permettant de renvoyer les produits livrés défectueux ou non conformes. 

8- responsabilité

Marie Puce ne pourrait voir sa responsabilité engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l'utilisation du réseau Internet tels notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions extérieures ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux.

9- Propriété intellectuelle

Le site est la propriété de la société Camillanne SARL en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. La société CAMILLANNE se réserve le droit de modifier tout ou partie de ce site, à tout moment. Toute reproduction, intégrale ou partielle est systématiquement soumise à l'autorisation du propriétaire.

10. Loi applicable

Les présentes CGV et les commandes sont régies par la loi française.